Les Douanes algériennes renforcent leur dispositifde contrôle des flux de marchandises importées ou exportées, avec l’objectif de faciliter et de fluidifier les procédures de dédouanement.
Le nouveau système est basé sur la « gestion des risques » et « leurs analyses en amont et en aval » de la déclaration douanière, selon une note de la Direction générale des douanes (DGD) datée du 23 octobre qui a été adressée notamment aux directeurs régionaux des douanes.
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Ce dispositif, qui s’appuie sur une « sélection automatique » et « rationnelle » des opérations par la « technique de gestion des risques », vise notamment à enlever rapidement les marchandises en réduisant le temps et le coût de stationnement dans les ports, élimination des frais « grevant inutilement la facture des surestaries », cibler les opérations présentant un « haut risque de fraude ».
Pour les surestaries, le gouvernement a déjà pris une mesure fin août, en obligeant les importateurs de restituer les conteneurs, avant l’expiration de la période de la franchise.
Le transport des marchandises vers l’Algérie était le plus coûteux en Méditerranée, avec 9,7 milliards de DA induits par les surestaries par an, a indiqué en novembre 2020 le ministre des Transports Lazhar Hani.
Quatre circuits de contrôle
Pour contrôler rapidement et efficacement les importations et les exportations, les Douanes algériennes ont mis en place quatre circuits de contrôle : vert, bleu, orange et rouge.
Les quatre circuits concernent tous les « opérateurs du commerce extérieur » quel que soit leur statut juridique ou le régime douanier assigné à leurs marchandises, selon le document.
Le couloir vert est réservé aux déclarations douanières relatives aux marchandises dont l’analyse risque « n’a fait apparaître aucune présomption de fraude » et qui ne sont pas soumises aux formalités administratives particulières.
Le circuit bleu est destiné à accueillir des marchandises dont les risques de fraude « ne sont pas fugaces et fugitifs et peuvent être appréhendés en post dédouanement ». Les marchandises qui transitent par ce circuit ne sont soumises qu’à un « contrôle différé ou à postériori ».
Sur le circuit orange, les marchandises sont enlevées après un contrôle documentaire, paiement ou garantie des droits et taxes.
Enfin, le circuit rouge accueillera des marchandises qui feront l’objet d’un contrôle documentaire et d’une visite physique et ce avant l’enlèvement, selon la note des Douanes algériennes.